COMITE SOCIAL DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CUSTINES

Dissoute Custines 1978-05-16
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2021-11-30.

instituer en faveur du Personnel Municipal de CUSTINES, toutes formes d'aides jugées opportunes : financières, matérielles ou culturelles

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Bassin de Pompey
@

Commune & Contact

Commune

Custines (54670)

Associations de Custines

Contact

#

Identifiants

RNA
W543004786
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
004947
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 543P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.