COMITE D'ACTION SOCIALE DES EMPLOYES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DE SEICHAMPS

Active Seichamps 1975-10-23
M

Mission

rechercher l'amélioration des conditions matérielles, morales et d'existence des familles de fonctionnaires municipaux et d'intervenir au titre de son fonds social, notamment dans tous les cas sociaux, de contribuer par des moyens appropriés au développement et à la création d'oeuvres sociales en faveur des personnes intéréssées et d'établir une liaison constante avec les services sociaux des autres administrations. Recevoir les participations financières de la commune de Seichamps et tous

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Grand Nancy
@

Commune & Contact

Commune

Seichamps (54280)

Associations de Seichamps

Siège INSEE

AVENUE DE L'EUROPE, 54280 SEICHAMPS

Contact

#

Identifiants

RNA
W543002224
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
529040354
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
004339
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 543P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr