AMICALE DU PERSONNEL DU COLLEGE JACQUES MARQUETTE Active Pont-à-Mousson Personnel entreprise Entraide W543001860 Créée en 1999 RESSERRER LES LIENS D'AMITIE ET D'ENTRAIDE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pont-à-Mousson (54700) Identifiants RNAW543001860 HIST.013522 Historique Créée le 18/06/1999, dernière déclaration le 22/09/2023 4 évènements 18/06/1999 Création 17/07/1999 Publication au Journal Officiel 22/09/2023 Dernière déclaration 23/03/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise / Entraide Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.