ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTENOY (ACCA DE MONTENOY) Active Faulx Chasse W543001119 Créée en 1975 chasse Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Faulx (54760) Identifiants RNAW543001119 HIST.004279 Historique Créée le 01/07/1975, dernière déclaration le 11/07/2025 4 évènements 01/07/1975 Création 01/08/1975 Publication au Journal Officiel 11/07/2025 Dernière déclaration 10/01/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.