ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE NORROY-LES-PONT-A-MOUSSON

Active Norroy-lès-Pont-à-Mousson 1974-07-30
M

Mission

Elle a pour but, dans le cadre de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvocynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique.

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Norroy-lès-Pont-à-Mousson (54700)

Associations de Norroy-lès-Pont-à-Mousson

Contact

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Identifiants

RNA
W543000774
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
004055
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 543P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr