REFUGE DES SABOTS MEURTRIS (R.S.M.)

Active Varangéville 2002-03-05
M

Mission

protéger et défendre les divers équidés, sauvages et domestiques. Veiller à l'application des dispositions législatives ou réglementaires réprimant les mauvais traitements envers les animaux ou de nature à les prévenir : conduite d'enquêtes sur les cas de maltraitances, manque de soins, malnutrition etc. Faire connaitre et apprécier les chevaux

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Varangéville (54110)

Associations de Varangéville

Siège INSEE

11 RUE GAMBETTA, 54110 VARANGEVILLE

Contact

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Identifiants

RNA
W543000075
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
442104261
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
014694
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 543P

Activité

protection des animaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr