COMITE D 'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES COMMUNAUX DE LA VILLE DE DAMELEVIERRES

Siège

Historique

Créée le 13/11/1974, dernière déclaration le 04/07/2019 4 évènements

13/11/1974

Création

15/12/1974

Publication au Journal Officiel

04/07/2019

Dernière déclaration

04/07/2019

Mise à jour