ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BROUVILLE LA SAINT-HUBER T Active Brouville Chasse W542001467 Créée en 1993 acca Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Brouville (54120) Identifiants RNAW542001467 HIST.0542002214 Anciennes informations Historique Créée le 03/05/1993, dernière déclaration le 23/05/2005 4 évènements 03/05/1993 Création 19/05/1993 Publication au Journal Officiel 23/05/2005 Dernière déclaration 22/06/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.