ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU COLLEGE EUGENE FRANÇOIS DE GERBEVILLER Active Fraimbois Parents d'élèves W542001191 Créée en 1978 o Contact WEBhttps://sites.google.com/view/ape-gerbeviller EMAILapecollegegerbeviller@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Fraimbois (54300) Identifiants RNAW542001191 HIST.0542001525 Historique Créée le 10/10/1978, dernière déclaration le 30/11/2021 4 évènements 10/10/1978 Création 19/10/1978 Publication au Journal Officiel 30/11/2021 Dernière déclaration 01/06/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.