FONDS DE SOLIDARITE DES AGENTS COMMUNAUX DE BACCARAT APPELE PLUS COMMUNEMENT AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL

Cessée Baccarat 1975-10-29
M

Mission

Créer un rapprochement entre les divers services communaux ou assimilés comme tels, afin de permettre une franche camaraderie entre tous. Rechercher l'amélioration des conditions matérielles et morales d'existence des familles ou agents municipaux ou assimilés comme tels et d'intervenir au titre de son fonds social, notamment dans tous les cas qui ne pourront être pris en charge par une société de secours mutuel des agents municipaux. Etablir et réaliser le programme des fêtes et réjouissance

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Baccarat (54120)

Associations de Baccarat

Siège INSEE

2 RUE ADRIEN MICHAUT, 54120 BACCARAT

Contact

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Identifiants

RNA
W542000060
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
327074258
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0542001406
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 542S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Associations culturelles et socio-éducatives (services non marchands à caractère privé)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr