PATRIMEMO

Active Mont-Saint-Martin 2023-07-11
M

Mission

association pour la gestion du patrimoine mémoriel des anciens combattants Défense des droits matériels et moraux des anciens de tous les conflits D'entretenir des relations suivies avec les Organismes d'État chargés du suivi des anciens combattants afin de leur garantir l'accès aux aides qui pourraient leu être attribuées

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mont-Saint-Martin (54350)

Associations de Mont-Saint-Martin

Siège INSEE

1 RUE DU MARECHAL FOCH, 54350 MONT-SAINT-MARTIN

Contact

#

Identifiants

RNA
W541006611
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923900898
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 541S

Activité

sociétés, clubs de généalogie

anciens combattants

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr