Mission
a pour but, dans le cadre du code de l'environnement, d'assuer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune auvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-ylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect de plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique; elle a égalemennt pour objet d'apporter la contribution
Domaines
- chasse 👉 Coeur du Pays Haut
Commune & Contact
Commune
Piennes (54490)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 541S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr