ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MANCE

Active Mance 1972-11-08
M

Mission

elle a pour but dans le cadre du Code de l'environnement, d'assurer une bonne oraganisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gigier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvono-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nusibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gesion cynégétique; elle a également pour objet d'apporter la cont

Domaines

  • chasse
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Commune & Contact

Commune

Mance (54150)

Associations de Mance

Contact

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Identifiants

RNA
W541002144
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
112/72
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 541S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr