ASSOICIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE JOPPÉCOURT

Active Joppécourt 1974-09-11
M

Mission

elle a pour but dans le cadre du Code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune savuvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régultion des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gesion cy négétique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Joppécourt (54620)

Associations de Joppécourt

Contact

#

Identifiants

RNA
W541001927
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
39/74
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 541S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr