ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-MARCEL

Active Saint-Marcel 1972-02-25
M

Mission

favoriser sur son territoire, dans le respect des propriété et des récoltes, la répréssion du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Marcel (54800)

Associations de Saint-Marcel

Contact

#

Identifiants

RNA
W541001087
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
17/72
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 541S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr