ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SERROUVILLE

Active Serrouville 1975-07-13
M

Mission

A POUR BUT D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVOCYNEGETIQUE, l'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES LA REGULTION DES ANIMAUX NUISIBLES LE RESPECT DU PLANS DE CHASSE ET DES PLANS DE GESTION AINSI QUE DU SHEMA DEPARTEMENTAL DE GESION CYNEGETIQUE.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Serrouville (54560)

Associations de Serrouville

Contact

#

Identifiants

RNA
W541000410
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
30.75
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 541S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr