COMITE DE BRIEY DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE MAROC ET TUNISIE

Active Briey 1977-03-21
M

Mission

l'association se réserve le droit d'accepter dans ses rangs comme membres honoraires; toutes personnes reconnues bienfaitrices à son égard. Elles peuvent dès lors qu'il n'y a pas de candidats anciens (combattants) accéder à un poste de responsabilités pour la gestion du comité. En aucun cas, cependant, elles ne peuvent occuper le poste de président. En outre, elles devront s'acquitter d'une cosisation au moins égale à celle des membres de droit

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Briey (54150)

Associations de Val de Briey

Contact

#

Identifiants

RNA
W541000378
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
22/77
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 541S

Activité

anciens combattants

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr