ASSOCIATION AGRÉÉE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE FOUGEROLLES DU PLESSIS - LA GAULE FOUGEROLLAISE

Active Fougerolles-du-Plessis 1953-07-17
M

Mission

détenir et gérer les droits de pêche sur les domaines public et privé de l'état, sur les domaines publics et privés des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires sue ses propres propriétés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fougerolles-du-Plessis (53190)

Associations de Fougerolles-du-Plessis

Contact

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Identifiants

RNA
W533002152
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0533000701
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 533S

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr