SOCIETE INTERCOMMUNALE DE CHASSE DE LEVARE

Active Levaré 1962-05-03
M

Mission

FAVORISER LA CONSERVATION LA REPRODUCTION ET LA REPOPULATION DU GIBIER DANS LA COMMUNE DE LEVARE ET LES COMMUNES VOISINES RESERVER AUX CHASSEURS L EXERCICE DU DROIT DE CHASSE SUR LES IMMEUBLES LOUES A LA SOCIETE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Levaré (53120)

Associations de Levaré

Contact

#

Identifiants

RNA
W533001963
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
958
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 533S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr