COMITE DE GESTION DU BOIS DU TAY ET DU PATRIMOINE TOURISTIQUE DU SIVOM DE BAIS

Active Bais 1987-10-19
M

Mission

assurer la maintenance et l'entretien la promotion et l'animation du patrimoine naturel et touristique des communes du canton de BAIS

Domaines

  • défense et amélioration du cadre de vie 👉 Coëvrons
@

Commune & Contact

Commune

Bais (53160)

Associations de Bais

Siège INSEE

MAIRIE, 53160 BAIS

Contact

#

Identifiants

RNA
W533001076
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
378167068
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
2010
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 533S

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

NAF : Organisations associatives n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr