PROTECTION ET SAUVEGARDE DE LA COMMUNE DE LA CHAPELLE AU RIBOUL FACE AU PROJET D'ENFOUISSEMENT DE DECHATS RADIOACTIFS

Active La Chapelle-au-Riboul 2000-03-09
M

Mission

préserver et conserver les massifs de Buleu du Sante et du Tay dans leurs valeurs naturelles sol sous sol eau flore faune protèger les hommes qui y vivent en leur permettant de continuer à développer les activités humaines

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Chapelle-au-Riboul (53440)

Associations de La Chapelle-au-Riboul

Contact

#

Identifiants

RNA
W533000700
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2754
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 533S

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr