APEL ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE-DAME

Active Meslay-du-Maine 1952-02-22
M

Mission

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants selon leur conscience ; mettre en oeuvre et faire connaître le projet de l'APEL et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national ; représenter les familles auprès des pouvoirs publics et toutes autorités civiles ou religieuses et plus généralement à l'égard des tiers ; étudier toute question se rattachant à l'éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et à ceux de leur famille afin de participer à la communauté éducative et de la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun ; faciliter la circulation de l'information du mouvement des APEL au sein des établissements

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Meslay-du-Maine (53170)

Associations de Meslay-du-Maine

Siège INSEE

10 RUE TANQUEREL DE LA PANISSAY, 53170 MESLAY-DU-MAINE

Contact

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Identifiants

RNA
W532001751
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
924707250
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0532001014
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 531S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr