Mission
assurer la protection, la sauvegarde et la conservation du patrimoine écrit, mobilier, immobilier et environnemental de la commune de chailland ; apporter une aide à la collectivité locale de chailland et collectivités locales riveraines de la rivière d'ernée, aux particuliers qui la composent, aux associations qui les représentent quand à la bonne gestion du site patrimonial remarquable de la commune et veiller à la conservation de tous les éléments patrimoniaux qui la caractérisent ;
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Ernée
Commune & Contact
Commune
Chailland (53420)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
- Nouvel objet : assurer la protection, la sauvegarde et la conservation du patrimoine écrit, mobilier, immobilier et environnemental de la commune de chailland ;apporter une aide à la collectivité locale de chailland et collectivités locales riveraines de la rivière d'ernée, aux particuliers qui la composent, aux associations qui les représentent quand à la bonne gestion du site patrimonial remarquable de la commune et veiller à la conservation de tous les éléments patrimoniaux qui la caractérisent ;
- Transfert du siège
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 533S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr