ASSOCIATION AGREE DES PECHEURS AMATEURS AUX ENGINS ET AUX FILETS

Active Houssay 1986-03-07
M

Mission

PERMETTRE A DES PECHEURS AMATEURS DE PECHER AUX ENGINS ET AUX FILETS EN FONCTION DE LA LEGISLATION EN VIGEUR NOTAMMENT LA PECHE A L ANGUILLE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Houssay (53360)

Associations de Houssay

Contact

#

Identifiants

RNA
W531001557
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1703
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 531S

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr