ASSOCIATION DE TRANSPORT SCOLAIRE PRIMAIRE

Active Pommerieux 1985-09-04
M

Mission

organisation et gestion du transport scolaire primaire de pommerieux

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pommerieux (53400)

Associations de Pommerieux

Siège INSEE

7 PLACE DE L'EGLISE, 53400 POMMERIEUX

Contact

#

Identifiants

RNA
W531001228
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
844797720
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0531001668
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 531S

Activité

transports

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr