M
Mission
effectuer toute demarche et prendre toute initiative afin de permettre aux adherents de realiser l'operation des renovations de l'immeuble peripherique des halles, inscrit â l'ismh , suivant l'arrête n°97-1479 du 27 septembre 1997 (mise au point d'un
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Pays de Château-Gontier
- commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Pays de Château-Gontier
@
Commune & Contact
Commune
Château-Gontier (53200)Associations de Château-Gontier-sur-Mayenne
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W531000939
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0531002346
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 531S
Activité
Environnement, cadre de vie
commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr