COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

Active Château-Gontier 1965-12-29
M

Mission

apporter une aide financière aux adhérents sur des événements d'ordre familial (naissance, mariage, pacset décès) et d'ordre professionnel (médailles et départ à la retraite), permettre aux adhérents d'accéder aux activités culturelles, de loisirs et sportives à tarifs préférentiels, organiser des fêtes, sorties, manifestations, etc... à l'exclusion de toutes manifestations politiques ou confessionnelles, afin de tisser et de renforcer les liens entre les adhérents

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Château-Gontier (53200)

Associations de Château-Gontier-sur-Mayenne

Siège INSEE

23 PL DE LA REPUBLIQUE, 53200 CHATEAU-GONTIER-SUR-MAYENNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W531000670
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
312347099
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
31234709900029
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0531000947
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 531S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr