SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE ROZIERES

Active ROZIERES 1922-09-06
M

Mission

développement et exploitation rationelle du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des animaux classés nuisibles, la répression du braconnage sur les territoires où l'association possédera le droit de chasse, soit par apport des propriétaires, soit par cession, échanges ou locations.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

ROZIERES (52220)

Associations de Sommevoire

Siège INSEE

EX MAIRIE, 52220 SOMMEVOIRE

Contact

#

Identifiants

RNA
W523001553
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
901710061
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0523000024
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 523S

Activité

clubs de loisirs, relations

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr