SOCIETE DE CHASSE DES BOIS DES BOURGUIGNONS Active SAINTE MARIE DU LAC NUISEMENT Loisirs Chasse W523000982 Créée en 1991 pratiquer la chasse au bois entre amis Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège SAINTE MARIE DU LAC NUISEMENT (51290) Identifiants RNAW523000982 HIST.0523002208 Historique Créée le 19/03/1991, dernière déclaration le 24/11/2023 4 évènements 19/03/1991 Création 10/04/1991 Publication au Journal Officiel 24/11/2023 Dernière déclaration 24/11/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Chasse Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.