SOCIETE COMMUNALE DES CHASSEURS DE VECQUEVILLE

Active Vecqueville 1948-09-07
M

Mission

Mettre en commun leur droit de chasse sur le territoire de la commune améliorer la chasse par la répression du braconnage la divagation des chiens la limitation des jours de chasse, la divagation des chiens, la limitation des jours de chasse,la constitution d'une réserve, la destruction des nuisibles, le repeuplement et la protection des couvées et des nichées.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vecqueville (52300)

Associations de Vecqueville

Siège INSEE

MAIRIE, 52300 VECQUEVILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W523000437
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
508947223
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0523000965
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 523S

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr