ASSOCIATION DE CHASSE / DOMANIALE DE MARCILLY/VOISEY

Active Varennes-sur-Amance 2021-06-30
M

Mission

elle a pour but, le développement et l'exploitation rationnelle du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des animaux classés nuisibles, la surveillance effective de la divagation des chiens, la répression du braconnage sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse, soir par accord des propriétaires, soit par cession, échanges ou locations ou soit par union avec une autre association de chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Varennes-sur-Amance (52400)

Associations de Varennes-sur-Amance

Contact

#

Identifiants

RNA
W522005059
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 522S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr