SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE SAINT-CIERGUES

Active Saint-Ciergues 2012-03-21
M

Mission

développement et l'exploitation rationnelle du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des animaux nuisibles, la surveillance effective de la divagation des chiens, la répression du braconnage sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse, soit par accord des propriétaires, soit par cession, échanges ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Ciergues (52200)

Associations de Saint-Ciergues

Contact

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Identifiants

RNA
W522001479
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 522S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr