M
Mission
mettre en commun le droit de chasse sur le territoire loue a la commune et de l'ameliorer par la repression du braconnage et la divagation des chiens, la limitation des jours de chasse, la constitution d'une réserve, la destruction des nuisibles,le repeuplement et la protection des couvéeset des nichées
Domaines
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Commune & Contact
Commune
Isômes (52190)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W522001320
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0522000626
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 522S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr