ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE SAINT HUBERT

Active Bourbonne-les-Bains 2004-06-29
M

Mission

association communale de chasse pour gerer au mieux la plaine et la foret de la commune et peut etre relacher du petit gibier

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bourbonne-les-Bains (52400)

Associations de Bourbonne-les-Bains

Contact

#

Identifiants

RNA
W522001280
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0522002655
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 522S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr