M
Mission
developpement, l'exploitation rationnelle du gibier, sa protection, son repeuplement, son elevage, la destruction des animaux classes nuisibles, la repression du braconnage sur le territoire ou l'association possedera le droit de chasse soit par apport des proprietaires soit par cession echanges ou location
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
Vals-des-Tilles (52160)Associations de Vals-des-Tilles
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W522001276
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0522002648
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 522S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr