ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DE GRENANT

Active Grenant 2004-04-21
M

Mission

elle a pour but le developpement et l'exploitation rationnelle du gibier, sa protection, son repeuplement, son elevage, la destruction des animaux nuisibles, la repression du braconnage sur les territoires ou l'association possedera le droit de chasse, soit par apport des proprietaires, soit par cession, echanges ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Grenant (52500)

Associations de Grenant

Contact

#

Identifiants

RNA
W522001272
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0522002644
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 522S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr