SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE AU BOIS DU VAL D'ESNOMS

Active Le Val-d'Esnoms 2003-09-11
M

Mission

développement et exploitation rationnelle du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des animaux classés nuisibles, la repression du braconnage sur les territoires où l'association possedera le droit de chasse, soit par apport des propriétaires, soit par cession, échanges ou locations

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Le Val-d'Esnoms (52190)

Associations de Le Val-d'Esnoms

Siège INSEE

PLACE LA FONTAINE, 52190 LE VAL-D'ESNOMS

Contact

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Identifiants

RNA
W522001252
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
988861134
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0522002608
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 522S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr