ASSOCIATION SOCIETE DE CHASSE DE CHANOY

Active Chanoy 1957-07-23
M

Mission

développement et exploitation rationnelle du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des animaux classés nuisibles, la répression du braconnage sur le territoire ou l'association possédera le droit de chasse soir par apport des propriétaires, soit par cession, échanges ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chanoy (52260)

Associations de Chanoy

Siège INSEE

52200 PEIGNEY

Contact

#

Identifiants

RNA
W522000840
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
780483426
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0522000748
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 522S

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr