ASSOCIATION DE PROPRIETAIRES DE VILLEGUSIEN

Active Villegusien-le-Lac 1976-03-10
M

Mission

Conservation et protection de la nature ainsi que l'organisation de la chasse sur le territoire de la commune forme par l'ensemble des terres, bois, friches... appartement aux propriétaires adhérents à l'association. Elle administera égelement le droit de pêche dans la rivière "La Vingeanne" entre le réservoir d'alimentation du canal de la Marne à la Saône et le territoire de la commune de Piépape. Ce droit de pêche s'exercera qur les partie de propriétés traversées par la rivière précité

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Villegusien-le-Lac (52190)

Associations de Villegusien-le-Lac

Contact

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Identifiants

RNA
W522000810
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0522001190
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 522S

Activité

chasse pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr