SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE TROISCHAMPS

Active Haute-Amance 1974-09-15
M

Mission

Developpement du gibier par la protection, le repeuplement, l' elevage, la destruction des animaux nuisibles, la repression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur le territoire ou l'association possedera le droit de chasse.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Haute-Amance (52600)

Associations de Haute-Amance

Contact

#

Identifiants

RNA
W522000798
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0522001148
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 522S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr