SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE SAINTS-GEOSMES

Active Saints-Geosmes 1964-06-10
M

Mission

Grouper les proprietaires et habitants de la commune depuis six mois en vue de l'exercice du droit de chasse.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saints-Geosmes (52200)

Associations de Saints-Geosmes

Siège INSEE

MAIRIE, 52200 SAINTS-GEOSMES

Contact

#

Identifiants

RNA
W522000751
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
494321722
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0522000852
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 522S

Activité

chasse

NAF : Autres activités récréatives et de loisirs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr