ASSOCIATION DE PROPRIETAIRES POUR LA CHASSE A PIEPAPE

Active Villegusien-le-Lac 1935-08-25
M

Mission

l'organisation et la gestion de la chasse ainsi que la protection de la nature sur les propriétaires et détenteurs du droit de chasse situés sur la commune de Piépape et les commune limitrophes. Les propriétaires et titulaires du droit de chasse font l'abandon de ce droit à l'association pour une durée de neuf années, renouvelable par tacite reconduction pour la même durée

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Villegusien-le-Lac (52190)

Associations de Villegusien-le-Lac

Siège INSEE

7 RUE DE L'EGLISE SAINT DENIS, 52190 VILLEGUSIEN-LE-LAC

Contact

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Identifiants

RNA
W522000724
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
988522470
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0522000730
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 522S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr