SOCIETE DE CHASSE 'SAINT HUBERT' DE BOURG

Active Bourg 1946-09-09
M

Mission

La jouissance, l'organisation et l'exercice du droit de chasse surle territoire de la commune de bourg, la repression du braconnage et le repeuplement du gibier sur ce territoire

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bourg (52200)

Associations de Bourg

Siège INSEE

52200 BOURG

Contact

#

Identifiants

RNA
W522000704
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
795155589
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0522000548
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 522S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr