M
Mission
mettre en commun leur droit de chasse sur les territoires de plaine de la commune et de louer, sous-louer ou d'adjuger les droits de chasse dans les bois ou massifs forestiers permettant à ses sociétiares l'exercice de la chasse tant en plaine qu'en forêts...
Domaines
- chasse 👉 Grand Langres
@
Commune & Contact
Commune
Rolampont (52260)Contact
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W522000700
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0522000502
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 522S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr