ASSOCIATION SOCIETE DE CHASSE DE TORNAY

Active Tornay 1938-06-16
M

Mission

Mise en commun des terres et bois situes sur le territoire de la commune de tornay, pour la reglementation de la chasse, la repres-sion des abus et des delits de chasse, le repeuplement du gibier et la destruction des animaux nuisibles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tornay (52500)

Associations de Tornay

Siège INSEE

GRANDE RUE, 52500 TORNAY

Contact

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Identifiants

RNA
W522000691
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
924600083
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0522000427
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 522S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr