M
Mission
Mise en commun du droit de chasse et son amelioration par la repression du braconnage et de la divagation des chiens, limitation des jours de chasse, constitution d'une reserve, destruction des nuisibles, repeuplement, protection des couvees et nichées.
Domaines
- chasse 👉 Grand Langres
@
Commune & Contact
Commune
Balesmes-sur-Marne (52200)Associations de Saints-Geosmes
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W522000609
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0522000754
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 522S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr