M
Mission
Reprimer les braconnages, favoriser le repeuplement du gibier, faciliter a ses membres le plaisir de la chasse en respectant les lois en vigueur les reglements de la societe et les droits legitimes des propiètaires ou fermiers dont les récoltes doivent être d'autant mieux ménagées que la plupart d'entre eux cèdent à titre gracieux leurs droits de chasse à la commune.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
Orcevaux (52250)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W522000400
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0522000657
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 522S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr