M
Mission
Mise en commun du droit de chasse des societaires sur leurs pro- prietes respectives, la repression du braconnage et de la destruc-tion du gibier,d'empecher l'emploi des engins defendus ainsi que
Domaines
- chasse 👉 Savoir-Faire
- chasse pêche 👉 Savoir-Faire
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Commune & Contact
Commune
Savigny (52500)Contact
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W522000265
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0522000300
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 522S
Activité
chasse
chasse pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr