SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE LA SAINT-HUBERT DE HORTES

Active Haute-Amance 1949-07-26
M

Mission

Elle a pour but le developpement et l'exploitation rationnelle du gibier, sa protection , son repeuplement, son elevage, la destruction des animaux classés nuisibles, la répression du braconnage sur les territoires où l'association possedera le droit de chasse, soit par apport des proprietaires, soit par cession, échanges ou location.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Haute-Amance (52600)

Associations de Haute-Amance

Contact

#

Identifiants

RNA
W522000183
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0522000618
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 522S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr