Mission
Grouper les proprietaires et habitants de la commune, ainsi que les etrangers qui seraient admis, en vue du developpement du gibier par la protection, le repeuplement, l'elevage, la destruction des nuisibles, la repression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse, par apport, soit par cession ou location.
Domaines
- chasse 👉 Auberive Vingeanne et Montsaugeonnais
Commune & Contact
Commune
Arbot (52160)Siège INSEE
52160 ARBOTContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 522S
Activité
chasse
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr